Un conflit explosif, au sens propre comme au figuré, secoue les relations entre l’État du Sénégal et Orica Sénégal, filiale locale du géant australien spécialisé dans les explosifs et solutions minières. Selon les révélations du journal Libération, l’entreprise se trouve au centre d’un contentieux fiscal de grande ampleur portant sur près de 700 millions de francs CFA.
Tout débute par un contrôle fiscal mené par la Direction générale des Impôts et des Domaines (DGID). À l’issue de cette opération, plusieurs irrégularités auraient été relevées, notamment sur le paiement de l’impôt sur les sociétés (IS) et des droits d’enregistrement. Le diagnostic de l’administration fiscale est sans appel : un redressement fiscal d’un montant de 695.604.000 francs CFA est notifié à Orica Sénégal.
Mais l’affaire ne s’arrête pas là. Loin de reculer face aux contestations de la société, la DGID choisit d’employer une procédure particulièrement contraignante : l’Avis à Tiers Détenteurs (ATD). Cette mesure permet à l’administration fiscale d’interpeller directement les banques pour récupérer les sommes dues. En clair, les comptes bancaires d’Orica Sénégal ont été visés pour un recouvrement forcé du montant du redressement.
Estimant que ce redressement est infondé et que les mesures de recouvrement violent ses droits, Orica Sénégal contre-attaque sur le terrain judiciaire. La multinationale a déposé une assignation-opposition, une procédure visant à suspendre l’effet de l’ATD en attendant que le fond du dossier soit tranché.
Les regards sont désormais tournés vers la justice sénégalaise, appelée à trancher ce différend le 11 août prochain. Cette audience promet d’être déterminante, non seulement pour les finances d’Orica, mais aussi pour les rapports entre grandes entreprises étrangères et l’administration fiscale sénégalaise.
Au-delà du seul cas d’Orica, ce bras de fer soulève des questions plus larges sur le climat des affaires au Sénégal, la rigueur des contrôles fiscaux, et la stratégie de recouvrement de l’État dans un contexte de recherche accrue de recettes fiscales.
